Le lycée est un lieu d’éducation et de formation. Il est une communauté d’élèves, de parents d’élèves et de personnels. Le présent Règlement Intérieur s’applique à tous ses membres et vise à créer un climat favorable au travail, à l’épanouissement de chacun et à l’apprentissage par les élèves de la responsabilité et de la vie scolaire.

 

Assiduité et ponctualité

ARTICLE 1

La présence à tous les cours figurant sur l’emploi du temps est obligatoire.

ARTICLE 2

  • Pour toute absence, la famille doit aviser immédiatement la vie scolaire par téléphone et confirmer par écrit au moyen du carnet de correspondance.
  • Toute absence prévisible doit être signalée à l’avance.
  • L’élève doit, avant de rentrer en cours, faire viser son carnet par la vie scolaire.

ARTICLE 3

Aucun élève ne doit quitter le lycée sans l’autorisation de la vie scolaire.

ARTICLE 4

  • L’entrée en classe ou en permanence, la montée dans les étages se fait dans le calme.
  • Tout retardataire doit se présenter au bureau de la vie scolaire.
  • Au delà de 15 minutes de retard, l’élève sera envoyé en salle de permanence avec du travail.

ARTICLE 5

Les entrées et les sorties sont réglementées comme suit :

Pendant les heures sans cours les élèves ne sont pas autorisés à quitter le lycée, une salle de permanence les accueille.

En cas d’absence d’un professeur, les élèves des classes :

  • De Bac Professionnel pourront sortir de l’établissement lorsque le cours débute ou termine une demi-journée.
  • De 3ème pourront quitter le lycée en début de récréation s’il n’ont plus de cours en fin de demi-journée.

L’établissement fonctionne de 7 h 45 à 17 h 15 :

  • Matin : cours de 8 h 00 à 11 h 55
  • Après-midi : cours de 13 h 25 à 17 h 15 (certains cas : de 12 h 30)

Les parents ou responsables devront cocher la case choisie et émarger au verso de la couverture « Autorisation de Sortie » . Les élèves demi-pensionnaires ne pourront pas quitter le lycée en fin de matinée.

ARTICLE 6

  • Les élèves en récréation sont dans la cour.
  • Aucun élève n’est autorisé à stationner dans les couloirs pendant les récréations.
  • A la première sonnerie, les élèves doivent être en rang.

 

Règles de vie

ARTICLE 7

L’élève doit toujours être en possession de son carnet de correspondance. Son oubli pourra entraîner des sanctions.

ARTICLE 8

Il est strictement interdit, dans l’Établissement, d’introduire ou d’utiliser tout objet ou produit à caractère dangereux ou de nature à troubler la sérénité de l’enseignement ou de la vie scolaire (exemples: produits stupéfiants, toxiques, inflammables, armes de toutes sortes y compris les armes par destination) .

Leur possession, consommation, vente ou échanges feront l’objet d’un signalement au Procureur de la République, aux autorités académiques et aux responsables départementaux de la Police et de la Gendarmerie (protocole interministériel de lutte contre la violence en milieu scolaire).

ARTICLE 9

Chewing-gum, confiseries, aliments et boissons ne doivent pas être consommés en classe ainsi qu’en salle de permanence.

ARTICLE 10

L’utilisation du baladeur (audio et/ou vidéo), du téléphone portable, tablette numérique et de toute autre radio-messagerie et télétransmission est strictement interdite dans les locaux du lycée. Elle est toutefois admise à l’extérieur des bâtiments ainsi qu’au foyer. Tous ces appareils doivent être désactivés à l’intérieur des bâtiments.

Le non respect de cet article pourra entraîner une sanction et/ou la confiscation de l’appareil , l’élève sera pris en charge par le service Vie Scolaire qui préviendra les parents ou responsables de l’élève.

ARTICLE 11

Le lycée ne peut être tenu responsable de la détérioration ou de la disparition d’objets personnels, même de valeur, ou de sommes d’argent.

ARTICLE 12

En cas de dégradation l’élève doit réparer. Si des frais sont engagés, ils seront à la charge des familles. L’élève doit respecter la propreté des lieux.

ARTICLE 13

Une tenue décente et propre est exigée pour tout élève. La tenue se doit d’être neutre et adaptée à un établissement d’enseignement professionnel. A ce titre, le port de  vêtements effilochés, troués ou déchirés est interdit.

Les signes ou vêtements qui manifestent ostensiblement une appartenance religieuse ne sont pas autorisés dans l’établissement.

Les piercings (sauf aux oreilles), les cheveux décolorés ou teints ne sont pas autorisés. Le port des casquettes, chapeaux, foulards ou tout autre couvre-chef est strictement interdit dans l’enceinte de l’établissement.

En cas de non respect de cet article, l’élève sera pris en charge par le service Vie Scolaire qui contactera les parents ou le responsable de l’élève.

Tous les premiers vendredi du mois, les élèves (Bac. Pro.) sont tenus de se présenter au lycée en tenue professionnelle (baskets et jeans ne sont pas admis ce jour là).

ARTICLE 14

Il est strictement interdit de fumer et/ou consommer de l’alcool dans l’Établissement et à ses abords immédiats. Aux abords de l’école, les élèves doivent faire preuve de correction et de discrétion. La direction se réserve le droit de prendre des sanctions en cas de non respect de cet article.

ARTICLE 15

La prise de photographies et de vidéos ou leur utilisation à l’intérieur ou à l’extérieur de l’établissement est interdite sauf autorisation expresse de la Direction. Tout contrevenant s’expose aux peines prévues par l’article 226.1 du Code Pénal.

La publication de l’image d’autrui sans son autorisation écrite est prohibée.

 
 

Vie pédagogique

ARTICLE 16

Les parents doivent contrôler et lire régulièrement le carnet de correspondance.

Aucune sortie de l’établissement ne pourra se faire sans la présentation du carnet dûment rempli. La perte du carnet pourra être sérieusement sanctionnée, et entraîne l’obligation de rachat d’un nouveau carnet.

ARTICLE 17

L’élève doit accomplir tous les travaux écrits ou oraux exigés par les enseignants et apporter le matériel demandé. Sauf en cas d’absence justifiée, tout travail non fait est passible d’un zéro, comptant pour la moyenne (loi No. 89486 du 10 juillet 1989).

ARTICLE 18

La tenue de sport est obligatoire.

En début de demi-journée les élèves se rendent sur le site sportif par leurs propres moyens. En fin de demi-journée les élèves rentrent seuls à leur domicile.

Les demi-pensionnaires se rendront sur le site sportif par leur propre moyen, après le repas, sauf pour les 3ème. En cas d’intempéries, les élèves de 3ème seront libérés une heure après le début du cours.

Dispense :

Si l’état de santé l’exige, un élève peut exceptionnellement être autorisé à s’absenter en EPS pour un cours seulement, suite à une demande signée des parents (document sur carnet). Pour les dispenses plus longues un certificat médical est obligatoire spécifiant motifs et contre-indications selon les cas, les élèves seront confiés à la vie scolaire ou à l’enseignant d’EPS. Les absences répétées sans dispense médicale sont passible d’un « zéro » sur le bulletin trimestriel.

 
 

Assurances

ARTICLE 20

L’établissement adhère à une assurance qui couvre les élèves pour les activités scolaires, parascolaires et sur le trajet scolaire. Cette couverture n’est valable que pendant les périodes scolaires.

 
 

Valeur du présent réglement

ARTICLE 19

Discipline Générale et sanctions :

Ce règlement est un véritable contrat, qui lie l’établissement, les parents et les élèves. Tout manquement au règlement intérieur du lycée peut donner lieu à la mise en œuvre d’une procédure disciplinaire. De même pour les fautes qui, bien que commises à l’extérieur de l’établissement ne sont pas sans lien avec la qualité d’élève de leur auteur. La violence physique ou verbale, le vol, la fraude, les dégradations, les écarts de conduite, l’insolence (insultes, menaces à adultes ou élèves), les absences ou retards injustifiés seront sanctionnés selon la gravité :

  • Par une observation orale ou écrite sur le carnet de correspondance
  • Par une retenue
  • Par un avertissement
  • Par un rapport, en cas de manquements répétés ou de faits graves
  • Par une exclusion temporaire
  • Par la comparution devant une commission de vie scolaire composée de l’équipe pédagogique, de la famille et de l’élève
  • Par la convocation de l’élève devant le conseil de discipline présidé par la directrice qui peut prononcer une exclusion définitive

Toute sanction disciplinaire peut être assortie d’un sursis total ou partiel.

Ces procédures disciplinaires n’excluent pas toutes autres actions susceptibles d’apporter une solution au problème posé. Il est rappelé que la famille est tenue à la réparation du préjudice causé à l’établissement ou à un tiers.

Il pourra être proposé à l’élève d’effectuer une prestation au profit de l’établissement sous la surveillance d’un personnel qualifié. Il pourra présenter des excuses (publiques ou non). Cet engagement donnera lieu à un document écrit signé par l’élève, son responsable légal et la directrice.

 

Charte d’utilisation de l’Internet, des Réseaux et des services multimédias

Cette charte s’applique à tous les élèves (les enseignants, surveillants, personnels administratifs et techniques ayant signé une charte spécifique).

CONDITIONS D’ACCÈS AU RÉSEAU

Chaque utilisateur se voit attribuer un compte informatique (ou identifiant) personnel (autrement dit, un nom d’utilisateur et mot de passe) qui lui permet de se connecter au serveur informatique du Lycée ; utiliser les ressources informatiques et pédagogiques disponibles dans le lycée ; accéder aux informations et ressources présentes sur Internet (dans les conditions précisées plus bas).

Ce compte informatique est strictement personnel et confidentiel. Chaque utilisateur est responsable de l’usage qui en est fait. Il est interdit de « prêter » son compte à un autre utilisateur.

L’utilisateur préviendra une personne responsable ou l’administrateur du réseau si son mot de passe ne lui permet plus de se connecter ou s’il a le sentiment que son compte est violé.

RESPECT DES RÈGLES DE LA DÉONTOLOGIE INFORMATIQUE

Chaque utilisateur s’engage à respecter les règles de la déontologie informatique et notamment à ne pas effectuer des opérations qui pourraient avoir pour conséquences :

  • De masquer sa propre identité
  • De s’approprier l’identifiant et le mot de passe d’un autre utilisateur
  • De modifier ou détruire des données, ou d’accéder à des informations appartenant à d’autres utilisateurs du réseau sans leur autorisation
  • De porter atteinte à l’intégrité ou à la sensibilité d’une personne, notamment par l’intermédiaire de messages, textes, images provocantes, insultants ou à caractère discriminatoire
  • D’interrompre ou de perturber le fonctionnement normal du réseau ou d’un des systèmes connectés au réseau
  • De se connecter ou d’essayer de se connecter sur un service Internet sans y être autorisé.

La réalisation ou l’utilisation d’un programme informatique ayant de tels objectifs est également interdite. L’utilisateur qui contreviendrait aux règles précédemment définies s’expose à son exclusion du réseau, ainsi qu’aux sanctions disciplinaires et aux poursuites pénales prévues par les textes législatifs et réglementaires en vigueur.

Chaque utilisateur s’engage à éteindre sa session après chaque utilisation pour une question de sécurité afin qu’un autre utilisateur ne s’en serve pas à des fins personnelles destructives.